Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DELTA VIDEO DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOMICIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA VIDEO DIFFUSION domicilié(e) 42 rue Cauchy, 94100 ARCUEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.
La marque HOMICIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA VIDEO DIFFUSION, Société Anonyme - 42 rue Cauchy, 94100 ARCUEIL - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique,supports d'enregistrement visuel et sonore, disques acoustiques, disques audio-numériques, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes vidéo, bandes audio.Education et divertissement, diverti-ssements, divertissements télévisés, divertissements cinématographiques, location d'enregistrement sonore, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de film cinématographiques, locaction de cassettes vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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